Bruno Allain
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bruno ALLAIN
(EAT)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000033421493
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2016
19/11/2016
De:
Bruno ALLAIN
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000021658904
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2010
12/01/2010